Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAS SALLELES
S.C.E.A. DU CHATEAU DE SALLELES ET NIZAS

Numéro de dépôt :
3144704
Date de dépôt :
28/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/01/2012
MAS SALLELES de DU CHATEAU DE SALLELES ET NIZAS

Présentation de la marque MAS SALLELES

Déposée le 28 janvier 2002 par DU CHATEAU DE SALLELES ET NIZASTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MAS SALLELES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-10 du 8 mars 2002.

Le déposant est DU CHATEAU DE SALLELES ET NIZASTODO domicilié(e) Rue Principale Hameau de Salleles,34720 CAUX - 34720 - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 341 397 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Henrietta GOELET SCEA CHATEAU DE SALLELES ET NIZAS domicilié(e) Rue Principale Hameau de Salleles,34720 CAUX - 34720 - France.

La marque MAS SALLELES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3144704.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAS SALLELES est expirée depuis le 28 janvier 2012.

DU CHATEAU DE SALLELES ET NIZAS a également déposé les autres marques suivantes : CAUSSES DE NIZAS , DOMAINE DE NIZAS


S.C.E.A. DU CHATEAU DE SALLELES ET NIZAS - Rue Principale Hameau de Salleles,34720 CAUX - 34720 - France - SIREN 421341397


Madame Henrietta GOELET SCEA CHATEAU DE SALLELES ET NIZAS - Rue Principale Hameau de Salleles,34720 CAUX - 34720 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-34

Publication - Publication le 8 mars 2002 au BOPI 2002-10

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins, et des eaux de vie) , vin de pays et vins d'appellation d'origine et eaux de vie d'appellation d'origine.